15
Septembre
Elections des représentants de parents d'élèves
Par M. Ferry • Publié le 15/09/2015
Chers parents,

 

Comme chaque année, auront lieu les élections  des représentants de parents d'élèves. Nous vous invitons à voter même s'il n'y avait  qu'une seule liste.

Calendrier indicatif des élections des représentants de parents d'élèves pour l'année scolaire 2015-2016

  






 



 



Si élection

vendredi 9 octobre



Si élection

samedi 10 octobre





Établissement de la liste électorale



J  -  20 jours



Samedi

19 septembre 2015

minuit



Samedi

19 septembre 2015

minuit





Date de dépôt des candidatures



J  -  10 jours francs



Lundi

28 septembre 2015

minuit



Mardi

29 septembre 2015

minuit





Date limite pour remplacer un candidat qui se serait désisté



J  -  8 jours francs



Mercredi

30 septembre 2015

minuit



Jeudi

1er octobre 2015

minuit





Date limite pour la remise ou l'envoi du matériel de vote aux parents



J  -  6



Samedi 3 octobre 2015



Samedi 3 octobre 2015





Scrutin



J



 

vendredi 9 octobre 2015

 



 

samedi 10 octobre 2015

 





Contestation



1er degré : 5 jours à compter de la proclamation des résultats

2nd degré : 5 jours ouvrables (1) à compter de la proclamation des résultats

 






(1) Tous les jours de la semaine, à l'exception du jour de repos hebdomadaire (généralement le dimanche) et des jours fériés habituellement non travaillés.

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